Conformément au décret du 07/10/2021 portant réforme des règles de publicité, d’entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités territoriales et leurs groupements, vous trouverez ci-joint les arrêtés de circulation. Il n’y aura plus d’affichage directement en mairie.
Arrêté grandes migration des gens du voyages
Arrêté d’opposition au transfert d’office de certains pouvoirs de police spéciale
Arrêté de circulation_utilisation parking VTT club
Arrêté extinction lumières avril 2025
Conformément au décret du 07/10/2021 portant réforme des règles de publicité, d’entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités territoriales et leurs groupements, vous trouverez ci-joint les arrêtés de circulation. Il n’y aura plus d’affichage directement en mairie.
- AR2024219_Arrêté de circulation_RD18_Annecy_CCG_Besson
- Arrêté limite agglo RD145 Epeutières
- Arrêté de circulation_VC14 La Place_Bordures_Sademo pour Commune
- Arrêté de circulation_RD41a RD215 RD45 VC Envers (la muraz)_ECI Diag_Amiante et HAP
- Arrêté de circulation_Allée Crets Aciers_COLAS
- Arrêté de circulation_RD145_Blécheins_GRUAZ TP_DECI
- Arrêté de circulation_VC08 ch de la croix_Blecheins_GRUAZ TP_Reseau pluvial
- Arrêté de circulation_Antoine Redier Bortoluzzi
- Arrêté de circulation_VC11 Rampant Ch Chameau_Eiffage pour Commune
- Arrêté de circulation_VC22 Bossenaz AEP Bortoluzzi Eiffage
- Arrêté de circulation_CatNat_CreuxEpine_Botaciere_Sorbier_Eiffage pour Commune
- Arrêté de circulation_Antoine Redier SERFIM_Chambre FT Orange
- Arrêté de circulation_VC16 Vovray_CP TP_réparation réseau telecom FT Orange
- Arrêté de circulation_VC00 Sorbier_VC26 Creux Epine_VC28 Botaciere_CatNat_Eiffage pour Commune
- Arrêté limite agglo Archamps centre bourg (2)
- Arrêté limite agglo Archamps centre bourg
- Arrêté Z30 Archamps centre bourg
- Arrêté Z30 Archamps POMMERAIES
- Arrêté fermeture route de Blecheins fête du vélo
- Arrêté circulation rte du Léman COSEPS
- Arrêté circulaiton rte de la Bossenaz Bortoluzzi
- Arrêté attribution emplacements marché 2024
- Arrete de circulation rue Ada Byron
- Arrêté fermeture route rassemblement voitures
- Arrêté attribution emplacement nomad bar
- Arrêté de circulation_VC23_Le Plan_Rustines_Eiffage pour Commune
- Arrêté de circulation_chemin de la Montagnère_NGE Energie Solutions
- Arrêté de circulation_Route de Blécheins_GRUAZ TP
- Arrêté_élagage haies sur la commune
- Arrêté de circulation_VC07 Blécheins_gaz_DAZZA GRDF
- Arrêté de circulation_Ada Byron_SPIE_Cameras surveillance (2)
- Arrêté de circulation_RD145_Vovray_AEP_Veolia
- Arrêté de circulation_VC14 La Place Eiffage
- arrêté emplacement réservé médecin route de chez Pugin
- Arrêté emplacement réservé ST route d’Annecy
- Arrêté int. sauf engins agricoles crêts d’acier et chemin de la carriere – Archamps-St Ju
- Arrêté de circulation_ch du Sorbier réseau EP
- AutorisationOccupationDP_RD318_Leman_VINCI_FYLOMA
- Arrêté chiens en laisse chef-lieu
- Arrêté permanent agents techniques
- Arrêté longue durée CCG
- Arrêté aire de jeux du Lynx
- Arrêté food truck mercredi soir
- Arrêté toute la commune assainissement CCG
- Arrêté rejet des eaux d’exhaure Chosal
- PV route de Chosal Trefond
- Arrêtés emplacements marché du jeudi
- Arrêté de circulation permanent route de la Place
- Arrêté croisement rte de Beaumont ch Charrière et rte Croix sens interdit
- arrêté interdiction de fumer autour école
- Arrêté dépôts déchets hors emplacements réservés
- Zone bleue Allée de la Pépinière
- Arrêté permanent céder le passage ch Gdes Vignes rte Arbigny
- Modification des limites d’agglomération « Les Pommeraies »
- Arrêté emplacement food-truck
