Archives du PLU

Le Plan Local d’Urbanisme (P.L.U.)

P.L.U. approuvé le 28 février 2006.

Modification n° 1 du P.L.U. approuvée le 8 décembre 2009.

Révision simplifiée n°1 du P.L.U. approuvée le 31 juillet 2012.

• Délibération du conseil municipal d’Archamps
• Note de présentation

Modification n°2 du P.L.U. approuvée le 6 août 2013.

• Délibération du conseil municipal d’Archamps
• Note de présentation

Documents à télécharger

• P.L.U. : Plan de Zonage
• P.L.U. : Plan de la Z.A.C.
• P.L.U. : Orientations d’Aménagement
• P.L.U. : Règlement

Enquête publique sur le projet de modification du Plan Local d’Urbanisme de la Commune en vue de la construction d’un groupe scolaire

• Arrêté du Maire
• Avis DREAL
• Déclaration de projet
• Délibération du Conseil Municipal
• Avis du commissaire enquêteur

Le Cadastre – Centre des Impôts Foncier