Mise à jour du PLU par arrêté du Maire en date du 22/11/2024 – Mise en place de deux périmètres d’étude
Arrêté portant mise à jour du PLU du 22/11/2024
Délibération instaurant le périmètre d’étude route d’Annecy + annexe
Délibération instaurant le périmètre d’étude Chemin des Grandes Vignes + Annexe
- Plan zonage ensemble de la commune
- Plan zonage Hameaux
- Plan zonage Technopole et Village
- Règlement écrit
1. Périmètre d’étude route d’Annecy côté jura
2. Périmètre d’étude Chemin des Grandes Vignes
PLU en vigueur
La modification simplifiée du PLU a été approuvée lors du conseil municipal du 25/10/2022.Seuls le règlement écrit et le règlement relatifs aux OAP ont été modifiés. Le règlement de zonage n’a quant à lui pas été modifié.
Le droit de préemption urbain est simple sur l’ensemble de la commune.
Modification N°1 du PLU
La modification n°1 du PLU a été approuvée le 16/12/2021. Vous trouverez le nouveau règlement écrit ci-dessous. Le règlement graphique reste inchangé, vous devez utiliser le règlement du PLU approuvé le 10/12/2019.
Par arrêté en date du 26 janvier 2021, la procédure de modification N°1 du PLU a été initiée.
Le projet a été arrêté par délibération en date du 16 juin 2021.
Règlement écrit approuvé le 16/12/2021
PLU approuvé lors du conseil municipal du 10/12/2019
-
-
-
-
- Délibération portant approbation du PLU
- Délibération portant approbation du zonage de l’assainissement
- Délibération instaurant le Droit de Préemption Urbain (DPU)
- Rapport de Présentation
- Annexe au Rapport de Présentation
- Plan zonage ensemble de la commune
- Plan zonage Technopole et Village
- Plan zonage Hameaux
- Règlement écrit (plus en vigueur)
- OAP
- PADD
- SUP
- PPR
- Annexe Eau Potable
- Annexe Assainissement
- Annexe Eaux Pluviales
- Classement sonore
- Diagnostic agricole
- Directive paysagère
-
-
-
Zonage de l’assainissement
Rapport du commissaire enquêteur
Procédure de révision générale du P.L.U.
Par délibération du Conseil Municipal du 8 mars 2016, le Plan Local d’Urbanisme de la Commune d’Archamps est en révision générale pour mise en compatibilité avec le SCoT (Schéma de Cohérence Territorial). Tout au long de cette procédure, une concertation du public est mise en place: documents d’étude et registre de concertation en Mairie, adresse mail, réunions publiques.
> Le 18 janvier 2017, la première réunion publique concernant la révision du P.L.U. a lieu. Le SCoT, ainsi que le diagnostic communal (démographique, urbain, économique, environnemental) ont alors été présentés aux citoyens qui ont également pu poser leurs questions. Retrouvez dans l’onglet « Téléchargements » tous les supports de présentation de cette réunion publique et son enregistrement audio.
> Le 12 avril 2017 nous vous proposions une conférence sur les corridors biologiques animée par Luc MERY de l’Association Apollon 74. L’objectif : connaître les usages et intérêts de ces passages à faune pour mieux les protéger.
> Le 13 juin 2017 a eu lieu la 2ème réunion publique relative à la révision du P.L.U. Lors de celle-ci les Elus, l’urbaniste, et l’agent municipal en charge de l’urbanisme vous ont présenté le diagnostic agricole d’Archamps qui a été réalisé par la Chambre d’Agriculture Savoie Mont-Blanc, et le Projet d’Aménagement et de Développement Durable (P.A.D.D.). Le PADD, construit à partir du diagnostic communal, est la clef de voûte du PLU : il présente tous les axes majeurs de développement de la Commune pour toute la durée de vie du futur PLU. Y sont donc notamment abordées les thématiques de croissance démographique, constructions, mobilités, développement durable, Agriculture, Environnement, … . Retrouvez dans l’onglet « Téléchargements » tous les supports de présentation de cette réunion publique et son enregistrement audio.
> Lors du Conseil Municipal du 20 juin 2017, les Elus ont débattu de ce Projet d’Aménagement et de Développement Durable. Retrouvez la délibération et le débat du Conseil Municipal.
> Le 5 mars 2018 s’est déroulée la 3ème réunion publique durant laquelle ont été détaillés les calculs ayant permis aux Elus d’aboutir à un avant-projet de zonage. Aussi, l’Urbaniste en charge de la révision du P.L.U. a introduit et expliqué le contenu des Orientations d’Aménagement et de Programmation (O.A.P.), avant de présenter les objectifs de la Municipalité concernant la réalisation de logements sociaux. Retrouvez dans l’onglet « Téléchargements » le support de présentation de cette réunion publique et son enregistrement audio.
Vous souhaitez consulter les documents ?
Les supports de présentation des réunions publiques et leurs enregistrements audio sont disponibles ci dessous dans l’onglet Téléchargements.
Régulièrement, nous y ajoutons les documents d’études (rapport de présentation, diagnostic agricole), qui sont également consultables en version papier en Mairie (à ses heures d’ouverture). Ceux-ci constituent des documents de travail jusqu’à approbation finale du P.L.U.. Ils ne sont donc pas officiels, ni définitifs. Vous pouvez d’ailleurs y apporter des éléments complémentaires par l’un des moyens mis à votre disposition (voir l’onglet suivant « Des questions, des remarques ? »).
