Conformément au décret du 07/10/2021 portant réforme des règles de publicité, d’entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités territoriales et leurs groupements, vous trouverez ci-joint les arrêtés de circulation. Il n’y aura plus d’affichage directement en mairie.
- Arrêté de circulation_RD145_Blécheins_GRUAZ TP_DECI
- Arrêté de circulation_VC08 ch de la croix_Blecheins_GRUAZ TP_Reseau pluvial
- Arrêté de circulation_Antoine Redier Bortoluzzi
- Arrêté de circulation_VC11 Rampant Ch Chameau_Eiffage pour Commune
- Arrêté de circulation_VC22 Bossenaz AEP Bortoluzzi Eiffage
- Arrêté de circulation_CatNat_CreuxEpine_Botaciere_Sorbier_Eiffage pour Commune
- Arrêté de circulation_Antoine Redier SERFIM_Chambre FT Orange
- Arrêté de circulation_VC16 Vovray_CP TP_réparation réseau telecom FT Orange
- Arrêté de circulation_VC00 Sorbier_VC26 Creux Epine_VC28 Botaciere_CatNat_Eiffage pour Commune
- Arrêté limite agglo Archamps centre bourg (2)
- Arrêté limite agglo Archamps centre bourg
- Arrêté Z30 Archamps centre bourg
- Arrêté Z30 Archamps POMMERAIES
- Arrêté fermeture route de Blecheins fête du vélo
- Arrêté circulation rte du Léman COSEPS
- Arrêté circulaiton rte de la Bossenaz Bortoluzzi
- Arrêté attribution emplacements marché 2024
- Arrete de circulation rue Ada Byron
- Arrêté fermeture route rassemblement voitures
- Arrêté attribution emplacement nomad bar
- Arrêté de circulation_VC23_Le Plan_Rustines_Eiffage pour Commune
- Arrêté de circulation_chemin de la Montagnère_NGE Energie Solutions
- Arrêté de circulation_Route de Blécheins_GRUAZ TP
- Arrêté_élagage haies sur la commune
- Arrêté de circulation_VC07 Blécheins_gaz_DAZZA GRDF
- Arrêté de circulation_Ada Byron_SPIE_Cameras surveillance (2)
- Arrêté de circulation_RD145_Vovray_AEP_Veolia
- Arrêté de circulation_VC14 La Place Eiffage
- arrêté emplacement réservé médecin route de chez Pugin
- Arrêté emplacement réservé ST route d’Annecy
- Arrêté int. sauf engins agricoles crêts d’acier et chemin de la carriere – Archamps-St Ju
- Arrêté de circulation_ch du Sorbier réseau EP
- AutorisationOccupationDP_RD318_Leman_VINCI_FYLOMA
- Arrêté chiens en laisse chef-lieu
- Arrêté permanent agents techniques
- Arrêté longue durée CCG
- Arrêté aire de jeux du Lynx
- Arrêté food truck mercredi soir
- Arrêté toute la commune assainissement CCG
- Arrêté rejet des eaux d’exhaure Chosal
- PV route de Chosal Trefond
- Arrêtés emplacements marché du jeudi
- Arrêté de circulation permanent route de la Place
- Arrêté croisement rte de Beaumont ch Charrière et rte Croix sens interdit
- arrêté interdiction de fumer autour école
- Arrêté dépôts déchets hors emplacements réservés
- Zone bleue Allée de la Pépinière
- Arrêté permanent céder le passage ch Gdes Vignes rte Arbigny
- Modification des limites d’agglomération « Les Pommeraies »
- Arrêté emplacement food-truck
