APPEL À VOLONTAIRES – Commission Communale des Impôts Directs (CCID)
🏡 Vous êtes propriétaire d’un bien bâti ou non bâti à Archamps ?
La commune recherche des habitants volontaires pour siéger à la Commission Communale des Impôts Directs (CCID).
Quel est son rôle ?
La CCID participe à l’évaluation des biens servant au calcul des impôts locaux. Elle peut également être consultée sur certaines réclamations fiscales. Son avis est consultatif, les décisions restant de la compétence de l’administration fiscale.
⏱️ Votre engagement :
✔ Une matinée par an
✔ Pendant 6 ans
Conditions :
Être propriétaire d’un bien bâti ou non bâti sur le territoire de la commune.
Intéressé(e) ?
Envoyez un mail à accueil@mairie-archamps.fr en indiquant :
• Nom et prénom
• Adresse
• Date de naissance
📞 Ou contactez la mairie au 04 50 43 62 18.
Engagez-vous pour la vie de votre commune et participez à une mission citoyenne au service de l’intérêt général !
